1. Dispositions générales
1.1. Bienvenue sur Ardenne Welvance (le Site).
Notre adresse e-mail [email protected]
1.2. Le Site fournit des informations sur des plateformes tierces (les Plateformes tierces) qui permettent d’effectuer du trading (les Services).
1.3. Les présentes conditions encadrent votre usage du Site et des Services et forment un contrat contraignant. Si vous ne les acceptez pas, veuillez cesser d’utiliser le Site. Le fait de continuer à l’utiliser vaut acceptation des conditions, qui peuvent être modifiées. Notre Charte de confidentialité est intégrée par renvoi.
2. Conditions d’accès
2.1. Vous ne pouvez utiliser le Site que si vous avez au moins 18 ans, disposez de la capacité juridique requise et n’êtes pas interdit d’utiliser les Services par les lois de votre pays de résidence ou d’accès.
2.2. Nous ne pouvons pas assurer que le Site ou les Services soient conformes à la loi pour chaque utilisateur ou chaque usage, et nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation non autorisée.
3. Zones soumises à restriction
3.1. Nous sommes susceptibles de limiter l’accès à certains territoires ou à des personnes qui présentent, selon notre appréciation, des risques juridiques, réglementaires, réputationnels ou financiers. Des conditions complémentaires peuvent aussi s’appliquer selon le pays.
4. Usages interdits
4.1. Il est interdit de porter atteinte aux droits de tiers ; de diffuser un contenu illégal ou préjudiciable ; d’introduire des logiciels malveillants ; de faire de la promotion sans autorisation ; de scraper, encadrer ou reproduire les Services ; d’utiliser des robots non autorisés ; de contourner les dispositifs de sécurité ; de retirer les mentions de propriété ; d’accéder autrement que par le Site ; de perturber les autres utilisateurs ; d’utiliser un suivi masqué sans consentement ; d’enfreindre la loi ; de modifier le code ; ou de pratiquer l’ingénierie inverse.
4.2. Si nous pensons raisonnablement que votre usage contrevient aux présentes conditions ou à la loi, nous pouvons contrôler l’activité, limiter l’accès, communiquer des informations à des tiers lorsque la loi le permet, et prendre toute autre mesure de protection appropriée.
5. Propriété intellectuelle
5.1. Le Site et l’ensemble de son contenu sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par nous ou par nos concédants. L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit de propriété, en dehors d’une licence personnelle, limitée et non commerciale.
5.2. Vous n’êtes pas autorisé à copier, adapter, diffuser, vendre, scraper, décompiler ou créer des œuvres dérivées sans notre accord écrit préalable.
6. Limitation de responsabilité
6.1. Vous utilisez le Site sous votre propre responsabilité. Dans la mesure maximale autorisée par la loi, le Site et les Services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie.
6.2. Nous ne répondons pas des erreurs de contenu, des interruptions de service ou des codes nuisibles provenant de tiers. Vous nous garantissez contre toute perte liée à votre utilisation du Site ou des Services, ou à la confiance que vous leur accordez.
6.3. Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs, ni de la perte de bénéfices ou de données. Si un tribunal devait néanmoins retenir notre responsabilité, le montant total dû serait limité à 100 USD, sauf si la loi impose un minimum plus élevé.
6.4. Nous ne sommes pas responsables des défaillances des télécommunications, de la saturation du réseau, de l’incompatibilité des appareils ou des navigateurs, ni de tout autre élément échappant à notre contrôle raisonnable.
7. Contenus de tiers
7.1. Des contenus provenant de tiers peuvent apparaître ; nous n’en assurons ni le contrôle ni l’approbation, et ils peuvent être incomplets ou dépassés. Il vous appartient seul de décider si vous pouvez vous y fier.
8. Liens externes
8.1. Les liens vers des sites tiers sont proposés uniquement pour vous faciliter la navigation. Nous ne sommes pas responsables du contenu ni des règles de ces sites. Vous les consultez à vos propres risques.
9. Dispositions diverses
9.1. Nous pouvons faire évoluer les Services et les présentes conditions en publiant une version mise à jour. Le fait de continuer à utiliser le Site peut valoir acceptation. Les présentes conditions et la politique de confidentialité forment l’intégralité de l’accord sur ce sujet.
9.2. Aucun retard ne vaut renonciation implicite. Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables. Nous pouvons transférer nos droits ; vous ne pouvez pas céder les vôtres sans notre consentement.